Le RSI condamné à rembourser les cotisations 2016

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"Tous les chefs d'entreprise seront remboursés"

Le tribunal de Montpellier a condamné ce mercredi 8 Février 2017 le RSI.

Suite à l’avis du 1 décembre 2016 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) estime que les arrêtés de création des caisses RSI par les préfets de région, les arrêtés d’approbation de leurs statuts, et leurs statuts sont« communicables à toute personne qui en fait la demande ».

De plus, les statuts des caisses RSI approuvés par les préfets de région indiquent tous que ces caisses ont été créées par arrêté dudit préfet, ce qui constitue un faux en écriture publique et invalide en conséquence ces statuts.

Le RSI n’a en conséquence pas d’existence légale et tous ses actes sont nuls.

Par conséquent, tous les chefs d'entreprise seront remboursés en intégralité de toutes les cotisations versées au cours de l'année 2016.

Les chefs d'entreprise pourront choisir entre être remboursés en intégral ou à reverser les sommes à la caisse de dépôt de oui-oui qui a besoin d'une nouvelle voiture

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    le clignotant bientôt autorisé en vendée C'est une petite révolution qui s'annonce sur les routes vendéennes. En effet, un arrêté préfectoral remontant aux années 60 interdisait formellement l'usage du clignotant aux véhicules motorisés sur l'ensemble du département, ce signal lumineux ayant été considéré comme dangereux et de nature à tromper les usagers de la route sur les réelles intentions des conducteurs. Tantôt soucieux de respecter la loi, tantôt fiers de leurs traditions, toujours est-il que les vendéens respectaient cette interdiction scrupuleusement. Seuls les véhicules de passage n'arborant pas le fier blason "85" répugnaient à garder leurs clignotants éteints, notamment en sortant d'un rond-point, au mépris des règles élémentaires de sécurité vendéennes. Mais voilà, l'Europe a tranché, et le clignotant sera à présent imposé dans les codes de la route de l'ensemble des territoires, en dépit des usages locaux. Triste sort pour les vendéens, qui à moins d'un inespéré Vendexit, devront apprendre ou réapprendre à utiliser ce nouvel accessoire, qui fort heureusement équipe déjà la plupart des modèles automobiles.

  2. 2

    un internaute découvre la supercherie de son meuble suédois. En montant un meuble de bureau Tunko, d'un célèbre fabricant suédois jaune et bleu, Cédric M.* (*nom/prénom changé) habitant de la petite commune de Pompeu-La-Guarigue dans la Drôme, découvre que son meuble est constitué de la même matière que l'emballage : du carton et de l'air ! C'est en faisant tombé une paroi profilaire du meuble que Cédric M. constate que l'intérieur de son meuble est constitué d'alvéoles en carton et de l'air soufflé industriellement. Lui-même étant ingénieur, il reconnait la technique utilisé dans le fuselage de joint de carrelage en Chine qui rendait poreux la tenue de certains revêtements muraux dans les années 80. Le jour même il se rend à l'enseigne qui lui a vendu ce meuble, et selon ses dires, une proposition de 70.000 euros lui aurait été faite pour restituer le meuble de bureau et maintenir le silence. Cédric M. refuse et suite à sa déception d'échange, il saisit le Tribunal de Commerce de Porcy pour mettre en avant la supercherie de ce meuble et attaque l'enseigne suédoise pour "fausserie sur autrui" conformément à l'article 12 alinéas 16 du Code du Commerce de Grands Dépots et Hangars. Cédric M. entend par son action défendre l'artisant du bois francais et surtout défendre le consommateur de meubles d'ultra-consommation. Le procès est prévu pour Juin 2018.

  3. 3

    accident au sable d'olonnes , des millers de mygales dans la nature. Tôt ce matin, un camion transportant des mygales et autres espèces d araignées s'est renversé , laissant échapper des milliers de mygales, et autre espèce de ce type dans la Rue de la cité . Seule quelques araignées ont pu être attrapées. On appelle donc a une très grande prudence car ces espèces voyagent très vite, elles aiment la chaleur des maisons si vous en trouvez une n'essayez pas de les attraper vous même en effet pour la plupart qui sont très vénimeuses.

  4. 4

    un grand requin blanc aperçu au large de st anne du portzic. Une étrange forme est apparue à un pêcheur qui traînait sa ligne au large de St Anne du Portzic à Plouzané. Il a d'abord crû à un requin pèlerin mais la forme de rapprochant il s'est avéré de plus en plus grand et il est remonté rn surface pour montrer son aileron gigantesque et son dos blanc. Aucune forme agressivité n'a été relevé les fonds étant poissonneux. Mais le pêcheur a préféré faire demi-tour. Une grande prudence est demandée à tous les baigneurs car ils se déplacent généralement à plusieurs.

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    records battus cette après midi dans lorne. Un motard flasher a plu de 299 km/h ,cette après-midi. Au alentour de 17h sur la RN 12 a auteur du Mêle Sur Sarthe en direction de Mortagne Au Perche une enquête de gendarmerie et ouverte, car l'auteur des fait et actuellement rechercher . d'après la gendarmerie une moto de marque bmw Hp4 serait soupçonné